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Les documents, données, informations et autres éléments (appelés ci-après les « Documents ») contenus sur le site Web (le « Site ») sont fournis par Six Continents Hotels, Inc., une société appartenant à InterContinental Hotels Group (IHG), à l’usage exclusivement non commercial, individuel des prospects et clients existants d’IHG et/ou membres IHG® Rewards Club (appelés ci-après « Utilisateurs agréés ») pour leur permettre de se renseigner ou de procéder à des réservations ou d’utiliser d’autres services associés et dans aucun autre but.

IHG se réserve le droit de modifier les conditions et avis selon lesquels sont offerts les Documents et le Site, à tout moment.

ACCORD D’UTILISATION. Vous certifiez être âgé d’au moins 18 ans et détenir l’autorité juridique nécessaire pour conclure cet accord et utiliser ce site conformément aux présentes conditions générales. Vous assumez la responsabilité financière de toute utilisation de ce Site par vos soins (ainsi que de l’utilisation de votre compte par autrui, notamment et sans limitation, les mineurs vivant dans votre foyer). Vous vous engagez à superviser toute utilisation de ce Site faite par un mineur sous votre nom ou à l’aide de votre compte. Vous certifiez également que toutes les informations fournies par vos soins ou par un membre de votre foyer lors de l’utilisation de ce Site sont exactes et correctes et exemptes de toutes limitations ou réserves fausses ou frauduleuses. Vous convenez que le système de réservation de ce Site est exclusivement destiné à l’exécution de réservations ou d’achats légitimes pour vous-même, ou pour toute autre personne au nom de laquelle vous êtes légalement autorisé à agir. Vous comprenez que toute utilisation excessive ou abusive du système de réservation du Site peut conduire à vous en interdire l’accès.

Pour toute réservation ou autre service pour lesquels des frais sont exigibles, vous consentez à obéir aux conditions générales d’achat, notamment en versant tout montant à la date prévue et en conformité avec toutes les règles et restrictions sur la disponibilité des tarifs, produits ou services. Vous assumez l’entière responsabilité de l’ensemble des frais, redevances, droits, taxes et montants résultant de l’utilisation de ce Site. Veuillez noter que dans la plupart des cas, les hôtels des enseignes IHG sont des propriétés indépendantes et que vous ne serez pas forcément en rapport direct avec IHG, mais avec le franchisé ou le propriétaire d’un hôtel. En utilisant ce Site, vous reconnaissez être lié au propriétaire de l’hôtel et à IHG, le cas échéant, et acceptez de respecter les conditions générales de réservation.

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LICENCE RESTREINTE DE VISUALISATION ET COPIE. Le contenu et les informations publiés sur ce Site (« Supports IHG ») sont la propriété d’IHG et/ou d’autres parties. Le téléchargement, la reproduction ou la transmission d’informations relatives à IHG sont strictement interdits, hormis dans le cadre d’une utilisation personnelle à des fins non-commerciales.

Ce Site est réservé à l’usage personnel exclusif des Utilisateurs agréés. Toute utilisation à des fins commerciales de ce Site est formellement interdite. Si vous êtes actuellement un Utilisateur agréé, vous aurez droit à une licence limitée, non transférable et révocable vous permettant de visualiser et de copier les Supports uniquement pour un usage personnel et soumis aux restrictions ci-dessous.

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DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Le Site et les Supports contiennent et mentionnent des marques de commerce, des brevets, des secrets commerciaux, des technologies, des produits, des processus ou d’autres droits patrimoniaux détenus par IHG et/ou d’autres parties. Aucune licence ni droit portant sur l’un de ces marques de commerce, brevets, secrets commerciaux, technologies, produits, processus et autres droits patrimoniaux d’IHG et/ou d’autres parties ne vous est accordé ni octroyé. La reproduction ou le stockage de supports obtenus sur ce Site est soumis au titre 17 U.S.C. de la loi américaine sur le copyright de 1976. Nul Support ne peut être reproduit, distribué, diffusé, affiché, téléchargé ou transmis en dehors de ce qui est expressément autorisé par le présent Accord. Vous n’êtes pas autorisé à supprimer les mentions de copyright ou de marque de commerce, ou toute autre mention patrimoniale, figurant sur les Supports ; ni à utiliser les Supports ou ce Site en dehors du cadre autorisé par le présent Accord. L’utilisation de tout Support provenant de ce Site sur tout autre site internet, intranet, web ou autre, ou environnement informatique, est interdite. Vous n’êtes pas autorisé à vous servir de techniques d’encadrement pour encadrer les marques de commerce IHG, les logos ou toute autre information confidentielle (notamment images et texte). Vous n’êtes pas autorisé à utiliser les balises Méta ou tout autre « texte caché » en vous servant de nos noms, marques de commerce ou toute autre information confidentielle.

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Les marques suivantes appartiennent à Six Continents Hotels, Inc., ses sociétés parentes, filiales et affiliées, qui font tous partie d’InterContinental Hotels Group : IHG®, InterContinental®, Crowne Plaza®, Holiday Inn®, Holiday Inn Express®, Express by Holiday Inn™, Holiday Inn Select®, Holiday Inn SunSpree®, Holiday Inn Resorts™, Holiday Inn Family Suites Resort®, Nickelodeon® Family Suites by Holiday Inn®, Holidome®, Staybridge Suites®, Staybridge™, Hotel Indigo®, Forum®, Parkroyal®, Centra®, IHG® Rewards Club, Six Continents Club®, The Place to Meet®, Meeting Options™, Business Options™, Leisure Options™, Weekend Options™, Meeting Success™, More Is Better®, Kidsuites®, Best-4-Breakfast®, BridgeMart™, Holidex®, Stay With Someone You Know®, Great Rates™, Best Breaks™, Heart to Heart™, Morning Matters®, KEM’S®, Golden Bean®, Stay Smart®, Express Start™, Smart Roast Coffee™, Sleep Advantage® Make It Your Place®, Book With Confidence®, Designs of Hope®, Candlewood®, Candlewood Suites®, Candlewood Cupboard®, Candlewood Cares®, Our Place.Your Space®, www.candlewoodsuites.com®, Consider Us Home®, Business Choice®, Dive-Inn Movies™, e-host™, DEALSONHOTELS.COM™, Curl Up.®, Get Comfortable®, Room For Hope®, Go Discover®, Look Again®, Imagine The Smiles®, MyPriorities®.

POLITIQUE EN MATIÈRE DE COPYRIGHT

IHG respecte les droits d’auteur d’autrui et a adopté et mis en oeuvre une politique prévoyant (a) le retrait de contenu du présent Site lorsque les circonstances l’imposent, et (b) la suspension ou la résiliation des comptes des titulaires ou abonnés contrevenant de manière répétée aux droits d’auteur d’autrui. Si vous êtes titulaire de droits d’auteur et pensez que votre travail a fait l’objet d’un plagiat portant atteinte à vos droits d’auteur, veuillez contacter le Responsable Copyright d’IHG, dont les coordonnées sont indiquées ci-après, et lui fournir les informations suivantes :

  • La signature physique ou numérique de la personne autorisée à représenter le titulaire du droit d’auteur exclusif auquel aurait été porté atteinte ;
  • L’identification du travail protégé par des droits d’auteur au sujet duquel l’atteinte a été commise ou, dans le cas de plusieurs travaux sur un même site concernés par une notification unique, une liste détaillée de ces travaux sur ledit site ;
  • L’identification du support qui est l’objet ou le sujet de l’atteinte alléguée, et des informations suffisantes à la localisation du support ;
  • Des renseignements suffisants nous permettant de contacter la partie plaignante (par exemple, l’adresse physique, l’adresse électronique et le numéro de téléphone de la partie plaignante) ;
  • Une déclaration indiquant la bonne foi de la partie plaignante quant à l’utilisation du support sans autorisation ;
  • Une déclaration affirmant l’exactitude des renseignements figurant dans la notification et selon laquelle, sous peine de parjure, la partie plaignante est autorisée à représenter le titulaire du droit exclusif auquel aurait été porté atteinte.

Les notifications d’infraction présumée doivent être adressés au Responsable Copyright chez IHG, à l’adresse suivante :
Agent de copyright
Six Continents Hotels, Inc.
Three Ravinia Drive
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E-mail : amerglobaltrademarkadministration@ihg.com
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LÉGISLATION APPLICABLE. Ce Contrat est régi, interprété et exécuté conformément aux lois de l’État de Géorgie, aux États-Unis, sans tenir compte de ses contradictions avec les réglementations légales. La juridiction exclusive de tout litige non couvert par les termes de la clause d’arbitrage définie dans cet Accord ou ces Documents ne pourra être appliquée que dans les tribunaux étatiques ou fédéraux situés dans l’État de Géorgie, aux États-Unis.

ARBITRAGE. À l’exception de réclamations ou litiges impliquant la propriété, la validité ou l’usage de marques commerciales ou de marques de service IHG, tout litige découlant de cet Accord ou des Documents (y compris toute affirmation que les clauses de cet Accord ou des Documents sont invalides, illicites ou autrement annulables ou nulles), demandant un dédommagement monétaire ou sous la forme de points IHG Rewards Club et/ou le remboursement d’honoraires d’avocat ou d’autres dommages, sera présenté pour arbitrage à l’American Arbitration Association (AAA). IHG se réserve le droit, dans le cadre d’une action en justice appropriée, d’obtenir des injonctions restrictives, des mesures injonctives temporaires ou préliminaires et/ou un jugement déclaratoire (autre que les déclarations portant sur le montant des dommages financiers) auprès d’un tribunal ou d’une juridiction compétente.

Les auditions d’arbitrage seront entendues par un arbitre indépendant qui peut être avocat ou juge à la retraite. L’arbitrage aura lieu à Atlanta, en Géorgie, et conformément aux règles d’arbitrage commercial de l’AAA alors en vigueur. Toutes les questions soulevées dans le cadre du Federal Arbitration Act (9 U.S.C. 1, et seq.) seront régies par celui-ci et non pas par la législation étatique relative aux arbitrages. SCH et vous renoncez à tout droit de recourir à d’autres processus de résolution disponibles pour régler ces litiges, tels qu’une action en justice ou une audition administrative. IHG et vous renoncez à tout droit à un procès avec jury pour ces litiges. Les règles d’arbitrage diffèrent des règles applicables au tribunal. Il n’y a ni juge, ni jury, et la révision est limitée, mais un arbitre peut accorder les mêmes dommages et intérêts, et doit respecter les mêmes restrictions indiquées dans le Contrat, comme le ferait un tribunal.

Pour sa décision, l’arbitre devra tenir compte de cet Accord et des Documents, et appliquer la législation en vigueur. Sa décision ne devra pas être contraire à ladite législation. L’arbitrage sera fait au cas par cas. Il ne pourra pas s’agir d’un arbitrage groupé, commun, représentatif, consolidé ou relatif à une catégorie entière. L’arbitre inclura dans sa sentence tout dédommagement qui lui semblera approprié en terme de dommages financiers (avec des intérêts sur les montants impayés à partir de la date d’échéance et au taux maximal autorisé par la loi), ainsi que les honoraires et coûts d’avocat. La sentence rendue par l’arbitre sera définitive et contraignante pour toutes les parties, et tout tribunal compétent au regard de la sentence pourra rendre un jugement portant exécution forcée de la sentence.

CONFIDENTIALITÉ. Sauf dans la mesure imposée par la loi, l’ensemble du processus d’arbitrage (y compris, mais sans s’y limiter, les jugements, décisions ou ordres de l’arbitre) restera confidentiel et ne devra pas être révélé à toute autre personne que les parties liées par ce Contrat.

CONTRAINTES TEMPORELLES. Toute action et réclamation découlant de ou liée à cet Accord ou aux Documents doivent être initiées dans un délai de un (1) an à partir du moment où les faits résultant en l’action ou la réclamation ont eu lieu. Passé cet intervalle, toute action ou réclamation sera impossible. La partie Contraintes temporelles ne s’applique pas aux résidents du New Jersey.

RENONCIATION AU RECOURS COLLECTIF. Vous confirmez que vous ne déposerez pas ou ne participerez pas à un recours collectif contre IHG. Vous confirmez que vous ne déposerez, ne rechercherez ou ne participerez pas à un arbitrage collectif contre IHG.

DISPOSITIONS DIVERSES. Ce Contrat constitue une affirmation de sincérité des parties vis-à-vis du domaine concerné par les présentes et remplace tous les contrats oraux et écrits précédents. Tout manquement ou retard de la part d’IHG pour exercer un droit ou un recours en vertu des présentes ou pour faire respecter les conditions générales de ce Contrat sera considéré comme une renonciation à celles-ci. Si toute partie ou disposition de cet Accord est déclarée non valide, inapplicable ou nulle, le reste de l’Accord demeure valide et pleinement applicable. Les titres sont donnés uniquement à titre informatif et ne doivent pas être utilisés pour interpréter cet Accord.

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